NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP - ACTIVITES DEFINITIONS

Le terme de réalisation comprend pour toutes les activités du tableau la conception, la mise en œuvre y compris la préparation des supports, la transformation, le confortement, la réparation, la maintenance, l’entretien et le montage-levage.
Par la notion de travaux accessoires et/ou complémentaires, il faut entendre la réalisation de travaux nécessaires et indispensables à l’exécution des travaux relevant de l’activité principale définie. Ces travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’un marché de travaux à part entière. Si tel est le cas, l’attestation d’assurance doit reproduire précisément l’activité objet du marché de travaux. A l’inverse, ces travaux seraient alors réputés non garantis.


PREPARATION ET AMENAGEMENT DU SITE


1. Démolition

Démolition d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs).
Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Maçonnerie
- Zinguerie, couverture et étanchéité
- VRD


2. Terrassement

Réalisation à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans les sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l’exécution des travaux, de remblai, d’enrochement non lié et de comblement sauf pour les carrières ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d’un ouvrage.
Cette activité comprend les sondages et forages.


3. Amélioration des sols

Traitement, renforcement et confortement des sols en place en vue d’en améliorer les caractéristiques physiques et mécaniques.
Cette activité comprend la pose de géotextiles (hors membranes), les sondages et forages.


4. VRD Canalisations- Assainissement- Chaussées- Trottoirs-Pavage- Arrosage-Espaces Verts

Réalisation de canalisations, d’assainissement autonome, de réseaux enterrés, de voiries piétonnes et carrossables, de poteaux et clôtures.
Réalisation d’espaces verts, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.


5. Montage d’échafaudages- Etaiement
Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construction ou à l’entretien des immeubles,
monuments et édifices ainsi que le montage de structures évènementielles.


6. Traitement amiante

Retrait de l’amiante, de matériaux et produits en contenant, ainsi que leur élimination ou leur confinement, dans tout ouvrage ou partie d’ouvrage.


7. Traitement curatif (insectes xylophages- champignons)
Traitement curatif des bois en œuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons, planchers.


8. Assèchement des murs

Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits et les travaux
accessoires et complémentaires de remplacement des parements.


STRUCTURES ET GROS OEUVRE


9. Fondations spéciales

Réalisation de systèmes de fondations profondes tels que pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes techniques
équivalentes. Cette activité comprend les rabattements de nappes, les sondages et forages.


10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ
Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint
préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton
cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en
superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors
revêtement mural agrafé, attaché ou collé).

Cette activité comprend les travaux de :
- enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,
- ravalement en maçonnerie,
- de briquetage, pavage,
- dallage, chape,
- fondations autres que pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois
de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- terrassement et de canalisations enterrées,
- complément d’étanchéité des murs enterrés,
- pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure,
- la pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les
reprises en sous-œuvre,
- démolition et VRD,
- pose d’huisseries,
- pose d’éléments simples de charpente, ne comportement ni entaille, ni
assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l’exclusion de toute
charpente préfabriquée dans l’industrie,
- plâtrerie,
- carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,
- calfeutrement de joints.

Et les travaux suivants liés à la fumisterie :
- construction, réparation et entretien d’âtres et foyers (hors four et cheminées
industriels),
- conduits de fumée et de ventilation à usage domestique et individuel,
- ravalement et réfection des souches hors combles,
- construction de cheminées à usage domestique et individuel,
- revêtement en carreaux et panneaux de faïence.


11. Béton précontraint in situ
Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier


12. Charpente et structure en bois

Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
- supports de couverture ou d’étanchéité,
- plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
- planchers et parquets,
- isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
- traitement préventif et curatif des bois,
- mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.


13. Charpente et structure métallique

Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l’exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et fixés
directement à l’ossature,
- supports de couverture ou d’étanchéité,
- protection et traitement contre la corrosion,
- traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
- travaux en sous œuvre par structure métallique,
- isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.



CLOS ET COUVERT


14. Couverture y compris travaux d’étanchéité dans la limite de 150m² par chantier
Réalisation en tous matériaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture.

Cette activité comprend les travaux de :
- zinguerie et éléments accessoires en PVC,
- pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture), de capteurs
solaires,
- réalisation d’isolation et d’écran sous toiture,
- ravalement et réfection des souches hors combles,
- installation de paratonnerre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- raccords d’étanchéité,
- réalisation de bardages verticaux.


15. Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur

Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en
œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou
inclinés, y compris la pose du support d’étanchéité.

Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au procédé, la mise en
œuvre de matériaux d’isolation et inclut tous travaux préparant l’application ou
assurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant
l’étanchéité des ouvrages.

Ainsi que la réalisation des travaux de :
- étanchéité de parois enterrées,
- zinguerie et éléments accessoires en PVC,
- châssis de toit (y compris exutoires en toiture).


16. Etanchéité et imperméabilisation de cuvelage, réservoirs et piscines
Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméabilisation de cuvelage d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton
armé et béton précontraint. Cette activité comprend les travaux préparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.


17. Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades
Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par revêtement d’imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes
d’étanchéité à base de polymères de classe I4.

Cette activité comprend les travaux de :
- étanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’il domine les parties non closes du bâtiment,
- calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air,
- d’isolation thermique par l’extérieur


18. Menuiseries extérieures à l’exclusion des vérandas
Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux.

Cette activité comprend les travaux de :
- mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
- calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
- mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
- d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- vitrerie et de miroiterie,
- alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,
- mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité,
- traitement préventif et curatif des bois.


19. Bardage de façade

Réalisation de bardages par des techniques autres que celles de façades-rideaux par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant.
Cette activité comprend les travaux de vêture.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique.


20. Façades-rideaux

Réalisation de façades-rideaux, quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de remplissage et de façades selon les techniques de vitrage
extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).


21. Structure et couvertures textiles

Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.

Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux
nécessaires.


DIVISIONS - AMENAGEMENT
22. Menuiseries intérieures

Réalisation de tous travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds,
cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde corps, stands, expositions, fêtes, agencements et
mobiliers.

Cette activité comprend les travaux de :
- mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
- habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- vitrerie et de miroiterie,
- mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie,
- traitement préventif et curatif des bois.


23. Plâtrerie-Staff- Stuc-Gypserie

Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- menuiseries intégrées aux cloisons,
- le doublage thermique ou acoustique intérieur,
- mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.


24. Serrurerie- Métallerie

Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- protection contre les risques de corrosion,
- installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,
- mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
- mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie.


25. Vitrerie- Miroiterie

Réalisation de tous travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l’exclusion des façades-rideaux.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.


26. Peinture

Réalisation de peinture, y compris les revêtements plastiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements
souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- menuiserie,
- revêtement de faïence,
- nettoyage, sablage, grenaillage,
- isolation acoustique et thermique par l’intérieur et l’extérieur.

Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité.


27. Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants
Réalisation de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou
en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en œuvre.


28. Revêtements de surfaces en matériaux durs- Chapes et sols coulés

Réalisation de revêtements de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et sols
coulés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes,
- étanchéité sous carrelage non immergé,
- protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.


29. Isolation thermique- Acoustique-à l’exclusion de l’isolation Frigorifique
Réalisation, y compris leurs revêtements et menuiseries, de :
- isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,
- isolation et de traitement acoustique par la mise en œuvre de matières ou matériaux adaptés,
- calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.


LOTS TECHNIQUES

30. Plomberie- Installations sanitaires à l’exclusion des capteurs solaires photovoltaïques intégrés

Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d’eau chaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gaz, hors techniques
de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- chapes de protection des installations de chauffage,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel.


31. Installations thermiques de génie climatique, à l’exclusion des capteurs solaires photovoltaïques intégrés

Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (VMC), de capteurs
solaires thermiques, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- chapes de protection des installations de chauffage,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel.


32. Fumisterie Réalisation (hors fours et cheminée industriels) de systèmes d’évacuation des produits de combustion.

Cette activité comprend les travaux de :
- construction et installations d’âtres et foyers,
- construction de socles de chaudières,
- pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- raccords d’enduits divers,
- calorifugeage des conduits,
- revêtements en carreaux et panneaux de faïence.


33. Installations d’aéraulique et de conditionnement d’air y compris aérothermie, et à l’exclusion des capteurs solaires photovoltaïques intégrés
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l’air, de rafraîchissement,
hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires et nécessaires à l’installation et au fonctionnement de ces installations de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- chapes de protection des installations de chauffage,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel.


34. Electricité

Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques (hors pose de
capteurs solaires intégrés).

Cette activité comprend l’installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires :
- de tranchées, trous passage, saignées et raccords,
- chapes de protection des installations de chauffage.


35. Four et cheminées industriels
Réalisation d’ouvrages de construction de fours industriels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.


36. Ascenseurs

Réalisation d’ascenseurs, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.


37. Piscines

Réalisation de piscines y compris les organes et équipements nécessaires à leur utilisation hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires.


38. Maisons à ossature bois

Réalisation de l’ensemble des éléments en bois ou dérivés de bois.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
- menuiserie intérieure et extérieure,
- isolation thermique et acoustique,
- traitement préventif et curatif des bois,
- traitement des bois en œuvre contre les insectes xylophages,
- mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.


39. Géothermie

 Réalisation d’installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d’eau chaude sanitaire par les techniques utilisant les énergies géothermique et aérothermique, avec tous les types de fluides.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- sondage, forage et terrassement,
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- chapes de protection des installations de chauffage,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel,
- chape de protection de l’installation de chauffage,
- installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC).




NOMENCLATURE DES ACTIVITES ADDITIONNELLES POUVANT ETRE PROPOSEES

4.1. Paysagiste Réalisation d’espaces verts, y compris systèmes d’arrosages, de poteaux et clôtures.

Cette activité comprend les travaux accessoires et complémentaires de : réseaux enterrés, canalisations d’assainissement autonome, de voiries piétonnes et
carrossables, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.


18.1 Agencement cuisines, magasins, salles de bain

Réalisation de tous travaux d’installation de cuisines, magasins, salles de bains.

Cette activité regroupe les activités suivantes :
22. Menuiseries intérieures
23. Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie
27. Revêtements de surface en matériaux souples et parquets flottants y
compris revêtements muraux en matériaux durs
30. Plomberie-Installations sanitaires

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires correspondant aux activités :
26. Peinture
34. Electricité


40. Capteurs solaires photovoltaïques

Réalisation d’installations de capteurs solaires photovoltaïques.

Cette activité comprend les travaux de :
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- raccordement électrique du matériel,
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- zinguerie et éléments accessoires en PVC,

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- raccords d’étanchéité,
- supports de couverture